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Contrôles américains sur les puces : règles de licence BIS, seuils TPP et dérogation de 2026

Les contrôles à l'exportation américains sur les puces d'IA avancées reposent toujours sur des exigences de licence et des seuils de performance fixés par le Bureau of Industry and Security du département du Commerce. La nouveauté de janvier 2026 : un examen au cas par cas pour les exportations vers la Chine jusqu'à un niveau comparable au H200.

MondeAnalyseDr Hélène FontainePublié le: 30 septembre 20264 min de lectureSources 5
Contrôles américains sur les puces : règles de licence BIS, seuils TPP et dérogation de 2026

Le BIS a publié sa première règle sur l'informatique avancée et la fabrication de semi-conducteurs le 7 octobre 2022, sous forme de règle finale provisoire. Le GAO a noté que le BIS avait retenu cette approche pour éviter le stockage d'articles sous contrôle. La règle restreignait les exportations de puces avancées, d'éléments liés aux supercalculateurs et d'équipements de fabrication de puces vers la Chine, selon une synthèse de recherche Kovara mise à jour en septembre 2026.

Ce qui compte aujourd'hui, c'est la mesure. Depuis la mise à jour d'octobre 2023, l'indicateur principal est la performance de traitement totale (TPP). La TPP vaut 2 fois le débit de multiplication-addition de la puce en milliards de milliards d'opérations par seconde, multiplié par la longueur en bits de l'opération. Un second indicateur, la densité de performance, rapporte la TPP à la surface de la puce. Elle permet aussi de repérer des conceptions efficaces sur une empreinte plus réduite.

Comment fonctionnent les seuils

Avec la règle de 2023, une puce relève de l'ECCN 3A090.a si sa TPP atteint 4 800 ou plus. Elle y relève aussi si sa TPP atteint 1 600 ou plus avec une densité de performance de 5,92 ou plus. L'ECCN 3A090.b couvre une bande inférieure, par exemple une TPP de 2 400 à 4 800 avec une densité de performance d'au moins 1,6 mais inférieure à 5,92. Les puces qui ne sont ni conçues ni commercialisées pour les centres de données et dont la TPP reste sous 4 800 échappent à une partie de ces contrôles.

La version antérieure combinait un niveau de performance de traitement de 4 800 avec une vitesse d'interconnexion entre puces de 600 gigaoctets par seconde. La mise à jour d'octobre 2023 a supprimé le paramètre d'interconnexion, conservé un seuil de performance et ajouté la mesure de densité. Le BIS a indiqué que ces mises à jour visaient à fermer les voies utilisées pour contourner ses restrictions.

Ce sont les spécifications qui tranchent, pas les noms de marque. Prenons un accélérateur hypothétique délivrant 1 000 milliards de milliards d'opérations de multiplication-addition par seconde en précision 8 bits. Sa TPP serait de 2 fois 1 000 fois 8, soit 16 000, bien au-dessus de la ligne des 4 800. Ce serait un article 3A090.a, quel que soit son numéro de modèle.

La règle de diffusion de l'IA de 2025 a été abrogée avant son entrée en vigueur ; en janvier 2026, le BIS est passé à un examen au cas par cas pour les exportations vers la Chine de puces jusqu'à un niveau comparable au H200, sous conditions strictes.

Ce changement de janvier 2026 est la modification réglementaire la plus récente enregistrée, et il coexiste avec un dispositif plus ancien qui n'a pas disparu. Le BIS a publié trois règles le 17 octobre 2023, entrées en vigueur en novembre 2023. Elles étendaient les exigences de licence à plus de 40 pays supplémentaires jugés porteurs d'un risque de détournement, dont les groupes de pays D:1, D:4 et D:5. Elles appliquaient une présomption de refus pour Macao et les destinations D:5 comme la Chine, et une présomption d'approbation pour la plupart des autres destinations nouvellement couvertes. Elles créaient aussi une exception de licence fondée sur une notification, la NAC, pour certaines puces à moindre risque.

HBM, entités et règle de diffusion

D'autres changements sont intervenus en avril et septembre 2024. Le 2 décembre 2024, le BIS a ajouté des contrôles sur la mémoire à large bande passante au-delà d'une densité de bande passante mémoire de 2 gigaoctets par seconde par millimètre carré. Il a étendu les règles sur les équipements de fabrication de puces d'origine étrangère et ajouté 140 entités à la liste des entités. L'examen du GAO sur les règles antérieures a constaté que des entreprises signalaient des difficultés de conformité, comme des numéros de classification et des définitions peu clairs.

En janvier 2025, le BIS a publié le cadre pour la diffusion de l'intelligence artificielle. Il devait permettre à 18 destinations alliées, dont le Japon, le Royaume-Uni, l'Allemagne et Taïwan, de recevoir des puces avancées sous exception de licence. Il plafonnait la puissance de calcul totale installable dans la plupart des autres pays. Il instaurait des programmes d'utilisateurs finaux validés pour les centres de données et encadrait les poids de certains modèles d'IA fermés. La plupart des obligations de conformité devaient s'appliquer à partir du 15 mai 2025. Le 13 mai 2025, avant que ces obligations ne s'appliquent, le département du Commerce a annoncé l'abrogation du cadre, selon la même synthèse Kovara.

Les contrôles déterminent où les GPU de centres de données peuvent légalement être déployés. C'est l'une des raisons pour lesquelles la disponibilité et les prix varient selon les régions. Ils sont détaillés et changent souvent. La synthèse ne constitue pas un avis juridique et renvoie les entreprises au texte actuel de l'EAR, aux orientations du BIS et à un conseil qualifié en contrôle des exportations.

Pendant ce temps, des entreprises chinoises construisent autour de la contrainte. Deepseek publie des outils de programmation open source pour les puces Ascend de Huawei, selon une publication sur le canal WeChat officiel de Deepseek rapportée par Reuters et reprise par The Decoder le 30 septembre. La pièce maîtresse est TileLang, un langage censé être plus simple à utiliser que CUDA de Nvidia. Deepseek affirme que Huawei a « pleinement soutenu » le travail, et les deux entreprises ont optimisé un supernœud de 128 puces Ascend 950.

Par ailleurs, OpenAI et Synopsys ont signé un partenariat pluriannuel pour construire un modèle spécialisé de conception de puces appelé GPT-Synopsys, a rapporté The Decoder le 30 septembre. Côté politique, le président Trump et des dirigeants de l'IA ont signé un ensemble de normes de sécurité volontaires à la Maison-Blanche le 29 septembre. Trump les a qualifiées de « moralement contraignantes », selon CBS News.

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Sources

5
  1. 01AI Chip Export Controls Explained: US Rules on Advanced GPUs Since 2022EN
  2. 02China's AI industry closes ranks as Deepseek ships open-source software for Huawei's Ascend chipsEN
  3. 03OpenAI and Synopsys team up to build an AI model that designs chips like a seasoned engineerEN
  4. 04Trump and major AI executives sign "morally binding" voluntary controlsEN
  5. 05EU Council Advances Chat Control 2.0 Scanning ProposalEN

Tous les chiffres et citations de ce texte proviennent des sources citées ci-dessous.

Les contenus ont été préparés par l'équipe de rédaction, assistée par l'IA.

Dr Hélène Fontaine

Dr Hélène Fontaine

Économie, business et monde

Hélène Fontaine suit l'économie des entreprises, la conjoncture et l'international pour FLASH24. Elle croise les dépôts comptables, les rapports trimestriels et les indices d'activité, et ne retient un chiffre qu'après l'avoir comparé à sa source d'origine. Elle interroge chefs d'entreprise, économistes et syndicats, et attend chaque mois les publications de l'INSEE et de la BCE pour recouper ses tableaux. Cette rigueur vient aussi de son intérêt personnel pour la comptabilité des entreprises technologiques et les vélos cargo, deux sujets qu'elle traite avec la même méthode. Elle ne publie pas un chiffre sans avoir vérifié son calcul.

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