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YouTube retire puis rétablit des titres d'Adele et de Kendrick Lamar dans le litige avec SESAC

Des chansons d'Adele, de Kendrick Lamar, de Nirvana et d'autres artistes ont disparu de YouTube et de YouTube Music le samedi. Les spectateurs voyaient un message d'erreur mentionnant l'organisme américain de gestion des droits SESAC. Un nouvel accord de licence a été annoncé le lundi.

CultureActualitéManon FaurePublié le: 27 septembre 20266 min de lectureSources 5
YouTube retire puis rétablit des titres d'Adele et de Kendrick Lamar dans le litige avec SESAC

Des titres d'Adele, de Kendrick Lamar, de Nirvana, de Britney Spears, de Green Day, de Kanye West et de Burna Boy ont disparu de YouTube et de YouTube Music le samedi. À la place de la chanson, les spectateurs voyaient un court message : « This video contains content from SESAC. It is not available in your country. »

The Verge a signalé la panne le 29 septembre. Le même catalogue était encore accessible la veille. Le lundi après-midi, YouTube a annoncé la signature d'un nouvel accord. Les morceaux manquants devaient revenir « dans le courant des deux prochains jours ».

La coupure n'a pas été totale. The Verge a constaté qu'une fiche de « Power » de Kanye West était bloquée tandis que la version clip continuait d'être diffusée. SESAC publie une base de données consultable de son répertoire, mais toutes les chansons qui y figurent ne semblaient pas avoir été retirées. Le même article précise que le site de l'organisme héberge aussi un PDF de 44 267 pages contenant la liste complète.

Ce qu'est SESAC, et à qui elle appartient

SESAC signifie Society of European Stage Authors and Composers. L'organisme existe depuis 1930. D'après son site, il délivre des licences pour l'exécution publique de plus de 1 500 000 chansons. Il le fait pour ses 15 000 auteurs-compositeurs, compositeurs et éditeurs affiliés et plus. Il est plus petit que la BMI et l'ASCAP, les deux organismes américains de gestion des droits que la plupart des auditeurs connaissent. Son portefeuille compte tout de même des noms connus. En 2017, le fonds de capital-investissement Blackstone a racheté SESAC.

Le différend portait sur l'argent et le calendrier, pas sur un artiste en particulier. La porte-parole de YouTube, Mariana de Felice, a déclaré à The Verge que l'entreprise avait négocié de bonne foi pour renouveler un accord existant. Elle n'a pas réussi à obtenir ce qu'elle appelle un accord équitable avant son expiration. « Nous prenons les droits d'auteur très au sérieux et, par conséquent, le contenu représenté par SESAC n'est plus disponible sur YouTube aux États-Unis », a-t-elle dit. « Nous sommes en discussions actives avec SESAC et espérons parvenir à un nouvel accord dès que possible. »

We have held good faith negotiations with SESAC to renew our existing deal. Unfortunately, despite our best efforts, we were unable to reach an equitable agreement before its expiration.

SESAC n'a pas commenté publiquement pendant la panne. Variety, citant une source anonyme, a rapporté que l'accord précédent n'expirait en réalité que la semaine suivante. Cela suggérait que le retrait pouvait être une tactique de négociation de YouTube. The Verge a présenté cette affirmation comme non vérifiée. Les deux versions n'ont jamais été conciliées publiquement. Au moment où YouTube a confirmé le nouvel accord, les auditeurs ne se demandaient plus qui avait quitté la table le premier.

L'épisode montre quelle part de la musique sur YouTube dépend de licences collectives plutôt que d'accords directs avec les maisons de disques. Un seul organisme de droits peut retirer une grande partie du catalogue d'une plateforme dans un seul pays. La plateforme ne peut pas conclure assez vite des accords individuels pour combler le trou. Les chansons sont revenues. L'exposition structurelle demeure.

Les conflits de droits gagnent d'autres secteurs

Trois autres litiges rapportés ce mois-ci et le mois dernier montrent le même schéma dans des secteurs différents.

The Guardian a rapporté le 3 février que le patineur artistique espagnol Tomàs-Llorenç Guarino Sabaté avait appris en fin de semaine précédente que son programme court ne serait pas autorisé pour les Jeux olympiques d'hiver de Milano Cortina. Le programme reposait sur des musiques des films Minions. Il avait soumis la musique des mois plus tôt via la procédure de clairance des droits recommandée par l'Union internationale de patinage. Il l'avait patinée toute la saison, y compris aux championnats d'Europe de Sheffield. Universal a ensuite accordé l'autorisation pour l'usage olympique après une campagne de fans. Le patineur a remercié ses soutiens sur Instagram et précisé que deux autres morceaux du programme restaient à clarifier.

Le directeur général de l'ISU, Colin Smith, avait décrit le problème au Guardian lors des championnats du monde de Boston l'an dernier : « C'est une question complexe, franchement, parce que l'industrie musicale n'a pas de plateforme commune de clairance. Il existe plusieurs catégories de droits, et à l'intérieur de ces catégories, la procédure n'est pas gérée sur une plateforme unique. » Smith a indiqué avoir eu des discussions directes avec une grande société d'édition et de musique. Il a dit que l'ISU travaille avec le CIO sur une approche à plusieurs volets.

Les coûts peuvent tuer un programme d'emblée. Les patineurs canadiens en couple Deanna Stellato-Dudek et Maxime Deschamps ont raconté avoir renoncé à une reprise d'un titre de Phil Collins. On leur avait demandé des dizaines de milliers de dollars. Aux Jeux de Pékin en 2022, les champions américains en couple Alexa Knierim et Brandon Frazier ont fait face à une plainte pour droits d'auteur sur une reprise de House of the Rising Sun. Selon The Guardian, l'affaire s'est réglée pour environ 1,4 M$. Les danseurs sur glace canadiens Marie-Jade Lauriault et Romain Le Gac ont appris fin de l'année dernière que deux chansons de Prince prévues pour leur danse rythmique ne pouvaient pas être autorisées pour les Jeux. Les deux avaient été validées pendant la saison régulière.

Les questions juridiques s'accumulent ailleurs

Au Canada, l'organisme à but non lucratif Canadian Legal Information Institute et la jeune pousse vancouvéroise d'IA Caseway AI ont réglé un litige pour droits d'auteur. CanLII avait déposé la plainte devant la Cour suprême de la Colombie-Britannique en novembre 2024. CanLII alléguait que Caseway avait bâti son activité sur un téléchargement massif et systématique de sa base de données, sans autorisation ni compensation. Les termes restent confidentiels. Dans un billet de blog commun, CanLII a déclaré qu'il « poursuit son travail visant à offrir un large accès public à l'information juridique primaire » tandis que Caseway « continue de développer des solutions technologiques ». Le communiqué de Caseway présente l'issue comme un pas de côté par rapport au ralentissement du progrès technologique par les procès.

En Europe, la Cour suprême des Pays-Bas a posé trois questions à la Cour de justice de l'Union européenne sur le géoblocage et les VPN. L'affaire concerne les manuscrits d'Anne Frank, rapporte TorrentFreak le 25 septembre. L'Anne Frank Fonds soutient qu'un géoblocage à la pointe de la technique ne suffit pas, car les utilisateurs peuvent le contourner avec un VPN. Il estime que les manuscrits ne devraient pas être en ligne du tout. Le tribunal inférieur et la cour d'appel ont tous deux rejeté cet argument. Les réponses pourraient toucher chaque service de streaming et chaque éditeur qui s'appuie sur des licences géographiques.

Et sur le marché de la guitare, le détaillant allemand Thomann attaque Fender en justice à propos de sa récente vague de mises en demeure, rapporte Guitar World le 22 juin. La campagne de Fender fait suite à une décision par défaut du tribunal régional de Dusseldorf en mars. Cette décision accordait des droits opposables aux guitares reprenant la forme du corps de la Stratocaster dans l'UE. Thomann, dont la marque Harley Benton a reçu sa propre lettre, soutient que la Stratocaster n'est pas une œuvre d'art protégeable par le droit d'auteur. Il affirme que son succès vient de l'ergonomie. Le PDG Hans Thomann a déclaré que l'entreprise agit pour les petits luthiers qui n'ont pas les moyens d'aller en justice. Fender a dit vouloir travailler avec les entreprises sur des voies pratiques.

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Sources

5
  1. 01YouTube removes many hit songs due to SESAC copyright disputeEN
  2. 02Figure skater forced to scrap Olympic routine after Minions copyright disputeEN
  3. 03"Anne Frank" Copyright Dispute Triggers VPN and Geoblocking Questions at CJEUEN
  4. 04Online legal database CanLII and AI startup Caseway settle copyright disputeEN
  5. 05Music retailer sues Fender over C&Ds in Stratocaster copyright disputeEN

Tous les chiffres et citations de ce texte proviennent des sources citées ci-dessous.

Les contenus ont été préparés par l'équipe de rédaction, assistée par l'IA.

Manon Faure

Manon Faure

Culture, cuisine et style de vie

Manon Faure couvre la culture, la cuisine, la mode et le design, le style de vie et l'histoire pour FLASH24, en travaillant à partir des archives filmiques, des catalogues d'exposition et des programmes de festivals. Elle vérifie chaque date de sortie, chaque numéro de collection et chaque appellation d'origine avant publication. Elle interroge restaurateurs, créateurs et conservateurs, et suit le calendrier des festivals pour anticiper les sujets. Ses marathons de festivals et son intérêt pour le cinéma indépendant nourrissent directement ses articles sur le style de vie et la culture. Elle ne publie rien sans source vérifiable.

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