La Chine applique ses bonnes pratiques révisées pour les dispositifs médicaux
Les bonnes pratiques de fabrication révisées pour les dispositifs médicaux sont entrées en vigueur en Chine le 1er novembre 2026, environ six semaines après la publication par la NMPA de projets de lignes directrices sur les dispositifs d'IA et leur évaluation clinique. Les fabricants doivent revoir leurs documents et leurs systèmes qualité.

Deux changements pour les fabricants de dispositifs d'IA
Les bonnes pratiques de fabrication révisées pour les dispositifs médicaux sont entrées en vigueur le 1er novembre 2026. Elles concernent les entreprises qui vendent ou comptent vendre en Chine des dispositifs dotés d'IA. Leurs documents et leurs systèmes qualité changent, rapporte Asian Hospital & Healthcare Management.
Le second changement tient à deux projets de lignes directrices de la NMPA publiés à la mi-septembre 2026. L'un porte sur les dispositifs médicaux d'IA, l'autre sur l'évaluation clinique des dispositifs d'aide à la décision multi-maladies fondés sur l'IA. Les analystes y voient un pas vers un système à deux niveaux : un cadre horizontal couvrant le cycle de vie et les algorithmes, et des règles verticales d'évaluation clinique pour les produits d'IA complexes.
Ce qui compte comme dispositif d'IA
Un logiciel d'IA qui diagnostique, trie ou guide le traitement est un dispositif médical. Il doit être enregistré auprès de la NMPA avant d'être vendu ou utilisé dans les hôpitaux. Depuis mars 2022, la NMPA définit un dispositif médical d'IA comme un dispositif construit sur des données de dispositif médical et recourant à l'IA pour remplir sa destination.
En pratique, cela couvre les logiciels d'imagerie par IA pour le scanner, la radiographie, l'anatomopathologie et l'endoscopie ; les outils d'aide au diagnostic et de tri ; la planification thérapeutique et la navigation chirurgicale assistées par IA ; et les dispositifs contenant des composants d'IA, dont certains diagnostics in vitro. Un chatbot généraliste de bien-être n'est pas automatiquement un dispositif médical. Mais dès qu'un logiciel revendique de diagnostiquer, détecter, trier ou recommander un traitement, il faut s'attendre à un examen de la NMPA.
Enregistrement et conformité des données
Le premier verrou est l'approbation du produit, le second la conformité des données. L'IA médicale doit respecter la loi chinoise sur la protection des informations personnelles, la loi sur la sécurité des données et la loi sur la cybersécurité. Si l'un des deux verrous saute, le lancement est bloqué, selon le média.
La classification détermine la voie d'enregistrement, l'évaluateur et le calendrier. La Chine utilise trois classes de risque. Pour l'IA, la classe dépend de la maturité de l'algorithme et du rôle du logiciel dans les décisions cliniques. La plupart des IA de diagnostic relèvent de la classe III.
Une analyse de 2026 portant sur les autorisations d'IA jusqu'à juin 2025 a recensé 154 autorisations depuis 2020. Le nombre annuel est passé de 9 en 2020 à 45 en 2024, soit cinq fois le chiffre de 2020. Sur le total, 79,9 % concernaient la classe III.
Les logiciels d'aide au diagnostic relèvent du code de classification 21-04-02. Les fabricants étrangers ne peuvent pas s'enregistrer directement auprès de la NMPA. Ils doivent désigner un mandataire légal en Chine.
Dossier technique et preuves cliniques
Le dossier technique doit documenter la destination et le scénario clinique ; la conception de l'algorithme, sa version et ses indicateurs de performance ; les données d'entraînement, de validation et de test, avec leur provenance, leur volume, leur étiquetage et la population concernée ; la documentation sur le cycle de vie du logiciel et la cybersécurité ; et le contrôle des modifications d'algorithme. Les recommandations techniques du CMDE insistent sur la transparence des algorithmes, les exigences relatives aux données d'entraînement, les protocoles de modification d'algorithme et la cybersécurité.
Les produits passent ensuite par des essais de type dans un laboratoire accrédité. L'évaluation clinique est généralement l'étape la plus longue. Pour les dispositifs de classe II et III, des preuves cliniques sont exigées, mais leur forme varie : essai clinique prospectif, étude rétrospective ou équivalence avec un dispositif déjà approuvé.
Le projet de 2026 sur l'aide au diagnostic par IA vise les logiciels de classe III qui aident à caractériser des lésions sur des images médicales, par exemple le caractère bénin ou malin de nodules pulmonaires, thyroïdiens et mammaires ou de polypes gastro-intestinaux. Le projet multi-maladies montre que la NMPA construit des règles propres aux produits d'IA plus larges plutôt que de les contraindre à des modèles par maladie unique.
Les évaluateurs demandent en général un jeu de test indépendant des données d'entraînement ; des performances vérifiées d'un hôpital, d'un scanner et d'un groupe de patients à l'autre ; des preuves que des données de la population chinoise étayent les allégations, ce qui compte pour les produits importés ; et une place claire pour l'humain dans la boucle, l'IA assistant et le clinicien décidant.
Après le dépôt, les entreprises répondent aux demandes de compléments et reçoivent un certificat. Les certificats sont valables cinq ans, et le renouvellement doit être déposé six mois avant l'expiration.
Les deux documents de la NMPA restent à l'état de projets.
Sources
13- 01How COFEPRIS Classifies, Evaluates AI as a Medical Device - Mexico Business NewsEN
- 02AI Healthcare Regulations in China: Medical AI Compliance - Asian Hospital & Healthcare ManagementEN
- 03How to Find a Medical Supply Manufacturer: Verify the Maker Before You Order - CASRAIEN
- 04OpenAI says GPT-6 Astra designed a hardware device from scratch in under a weekEN
- 05STAT+: Who will get the first psychedelic approved?EN
- 06Churchill Capital XI shareholders approve $2.5B Agility Robotics humanoid SPACEN
- 07 Google data center wins approval in Minnesota after protests delay council vote twice EN
- 08Synology NAS Devices Targeted in Ransomware Attacks Exploiting Patched DSM FlawEN
- 09Miso Information Technology Partners With Wonju Yonsei Medical Center and WMIT on Medical AI Commercialization - 헬스조선EN
- 10Athenahealth patients can ask Claude about their medical records nowEN
- 11⚡ Weekly Recap: Critical CVEs, Linux DDoS Botnet, Device-Code Phishing, Android Spyware and MoreEN
- 12Federal Reserve Board announces approval of application by The Bank of Nova ScotiaEN
- 13Benign Prostatic Hyperplasia Treatment Device Market Size, Forecast, 2034 - Straits ResearchEN
Tous les chiffres et citations de ce texte proviennent des sources citées ci-dessous.
Les contenus ont été préparés par l'équipe de rédaction, assistée par l'IA.
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