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En Chine, la nouvelle BPF des dispositifs médicaux s'applique aux dispositifs dotés d'IA depuis le 1er novembre 2026

La BPF révisée des dispositifs médicaux chinois est entrée en vigueur le 1er novembre 2026. Elle modifie les exigences documentaires et de système qualité pour les dispositifs dotés d'IA, qui doivent être enregistrés auprès de la NMPA avant leur vente. Les deux projets de lignes directrices de la NMPA publiés en septembre ne sont pas définitifs.

SantéAnalyseAmélie BernardPublié le: 4 novembre 20264 min de lectureSources 14
En Chine, la nouvelle BPF des dispositifs médicaux s'applique aux dispositifs dotés d'IA depuis le 1er novembre 2026

Deux verrous en Chine

La Chine considère comme dispositif médical tout logiciel d'IA qui pose un diagnostic, oriente un patient ou guide un traitement. Ces produits doivent être enregistrés auprès de la National Medical Products Administration avant d'être vendus ou utilisés à l'hôpital, rapporte Asian Hospital & Healthcare Management. Ils doivent aussi respecter les règles sur les données de la loi chinoise sur la protection des informations personnelles, de la loi sur la sécurité des données et de la loi sur la cybersécurité. La publication résume la situation par deux verrous : l'approbation du produit et la conformité des données.

La BPF révisée des dispositifs médicaux est entrée en vigueur le 1er novembre 2026. Elle porte sur les documents et les systèmes qualité des dispositifs dotés d'IA, selon la publication. À la mi-septembre 2026, la NMPA a publié un projet de ligne directrice sur les dispositifs médicaux d'intelligence artificielle et un projet de ligne directrice sur l'évaluation clinique des dispositifs médicaux d'aide à la décision multi-maladies fondés sur l'IA. Les analystes y voient un système à deux niveaux : un cadre horizontal couvrant le cycle de vie et les algorithmes, plus des règles verticales d'évaluation clinique pour les produits d'IA complexes.

Ce qui compte et comment c'est classé

Depuis mars 2022, la NMPA définit le dispositif médical d'IA comme un dispositif construit sur des données de dispositif médical et recourant à l'IA pour remplir sa destination. La catégorie couvre les logiciels d'imagerie par IA pour le scanner, la radiographie, l'anatomopathologie et l'endoscopie ; les outils d'aide au diagnostic et d'orientation des patients ; la planification thérapeutique et la navigation chirurgicale assistées par IA ; et les dispositifs comportant des composants d'IA, dont certains diagnostics in vitro. Un chatbot de bien-être général n'est pas automatiquement un dispositif médical, mais un logiciel qui prétend diagnostiquer, détecter, orienter ou recommander un traitement doit s'attendre à un examen de la NMPA.

La Chine applique trois classes de risque. Le classement détermine la voie d'enregistrement, l'évaluateur et le calendrier. Pour l'IA, il dépend de la maturité de l'algorithme et du rôle du logiciel dans les décisions cliniques. La plupart des logiciels de diagnostic par IA relèvent de la classe III. Une analyse de 2026 citée par la publication recensait 154 autorisations d'IA jusqu'en juin 2025, passées de 9 en 2020 à 45 en 2024, dont 79,9 % en classe III.

La voie d'enregistrement

Les fabricants étrangers ne peuvent pas s'enregistrer directement auprès de la NMPA. Ils doivent désigner un mandataire légal en Chine. Les demandeurs préparent un dossier technique qui couvre la destination et le scénario clinique, la conception de l'algorithme, la version et les indicateurs de performance, les sources, la taille et la population des données d'entraînement, de validation et de test, l'étiquetage et le cycle de vie logiciel, la cybersécurité, ainsi que le contrôle des modifications d'algorithme. Les recommandations du CMDE mettent l'accent sur la transparence de l'algorithme, les exigences sur les données d'entraînement, les protocoles de modification d'algorithme et la cybersécurité, rapporte la publication.

Vient ensuite l'essai de type réalisé par un laboratoire accrédité. L'évaluation clinique suit et constitue généralement l'étape la plus longue. Les certificats sont valables cinq ans et le renouvellement doit être déposé six mois avant l'expiration.

Preuves cliniques

Les dispositifs de classe II et de classe III exigent des preuves cliniques. Elles peuvent prendre la forme d'un essai clinique prospectif, d'une étude rétrospective ou d'une équivalence avec un dispositif déjà approuvé. Le projet de 2026 sur le diagnostic assisté par IA vise les logiciels de classe III qui aident à caractériser des lésions sur des images médicales, par exemple le caractère bénin ou malin de nodules pulmonaires, thyroïdiens ou mammaires, ou de polypes gastro-intestinaux. Le projet multi-maladies annonce des règles propres aux produits d'IA plus larges, plutôt que de les forcer dans des modèles propres à une seule maladie.

Les évaluateurs demandent en général un jeu de test indépendant, des données de performance recueillies dans plusieurs hôpitaux, sur plusieurs scanners et plusieurs groupes de patients, la preuve que des données de la population chinoise étayent les allégations pour les produits importés, et une place claire pour l'humain dans la boucle : l'IA assiste, le clinicien décide.

La suite

La BPF révisée est en vigueur. Les deux lignes directrices de la NMPA sur l'IA restent à l'état de projets. Pour les entreprises qui vendent ou prévoient de vendre des dispositifs dotés d'IA en Chine, la publication indique que ces changements portent sur leurs documents et leurs systèmes qualité.

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Sources

14
  1. 01AI Healthcare Regulations in China: Medical AI Compliance - Asian Hospital & Healthcare ManagementEN
  2. 02FDA Registered Medical Device: What It Means - CASRAIEN
  3. 03How to Find a Medical Supply Manufacturer: Verify the Maker Before You Order - CASRAIEN
  4. 04FDA Advisory No.2026-1680 || Public Health Warning Against the Purchase and Use of the Unregistered Medical Device Product "MEDX AUTOMATIC UPPER ARM BLOOD PRESSEN
  5. 05US-Nigeria Health Deal: NAFDAC Vows To Test, Track Medical Supplies - LEADERSHIP NewspapersEN
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Tous les chiffres et citations de ce texte proviennent des sources citées ci-dessous.

Les contenus ont été préparés par l'équipe de rédaction, assistée par l'IA.

Amélie Bernard

Amélie Bernard

Science et santé

Amélie Bernard couvre les sciences et la santé pour FLASH24, en s'appuyant sur les publications évaluées par les pairs, les communiqués des agences et les données brutes des études, sans reprendre les reprises de presse. Elle vérifie chaque chiffre en remontant à la source, compare les méthodologies et signale les tailles d'échantillon douteuses. Elle interroge régulièrement des chercheurs et des soignants, et attend les mises à jour des revues à comité de lecture avant de publier. Sa formation en physique des matériaux lui sert à décrypter les résultats techniques, et elle observe le ciel avec son propre télescope. Elle ne publie pas une donnée qu'elle n'a pas pu reproduire.

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