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Litiges de droits d'auteur : des tubes YouTube disparus à une chorégraphie olympique sur les Minions

Un litige de droits d'auteur peut retirer des chansons de YouTube, bloquer le programme olympique d'un patineur ou entraîner une artiste verrière dans un conflit avec Huawei. Voici ce que montrent les affaires récentes.

CultureExpliquéNathalie ArnaudPublié le: 28 septembre 20264 min de lectureSources 5
Litiges de droits d'auteur : des tubes YouTube disparus à une chorégraphie olympique sur les Minions

Les litiges de droits d'auteur arrivent le plus souvent au public sous la forme d'un message d'erreur. Un samedi de fin septembre 2024, ce message est apparu sous certains des titres les plus écoutés de YouTube et de YouTube Music : « This video contains content from SESAC. It is not available in your country. » The Verge a rapporté que les retraits touchaient des morceaux d'Adele, Kendrick Lamar, Britney Spears, Green Day, Kanye West et Burna Boy.

La SESAC est la Society of European Stage Authors and Composers, fondée en 1930. Selon son site, elle licence l'exécution publique de plus de 1 500 000 chansons pour plus de 15 000 auteurs-compositeurs et éditeurs affiliés. Elle est plus petite que la BMI et l'ASCAP, mais son catalogue compte de grands noms. En 2017, le fonds d'investissement Blackstone l'a rachetée.

Le retrait était une position de négociation, pas une décision définitive. YouTube a déclaré à The Verge avoir « mené des négociations de bonne foi avec SESAC pour renouveler notre accord existant ». La plateforme a indiqué ne pas avoir pu conclure un accord équitable avant l'expiration et être en discussions actives avec la SESAC. Variety a cité une source anonyme selon laquelle l'accord précédent ne prenait fin que la semaine suivante. Le lundi après-midi, YouTube a annoncé un nouvel accord. La musique manquante devait être rétablie dans les jours suivants.

Deux caractéristiques de cet épisode reviennent dans les conflits de droits. D'abord, une même œuvre peut être bloquée sous une forme et disponible sous une autre. The Verge a noté qu'une fiche de « Power » de Kanye West était bloquée alors que le clip continuait d'être diffusé. Ensuite, le litige s'est réglé en privé et rapidement dès que la pression commerciale est montée.

Quand les autorisations manquent, les athlètes s'adaptent

Le patinage artistique montre ce qui se passe quand aucun accord de plateforme ne peut servir de recours. Le patineur espagnol Tomàs-Llorenç Guarino Sabaté, six fois champion national, a appris en fin de semaine dernière que son programme court ne serait pas autorisé pour les Jeux d'hiver de Milano Cortina. Le programme repose sur la musique des films Minions. The Guardian a rapporté qu'il avait soumis la musique des mois plus tôt via la procédure de clairance recommandée par l'Union internationale de patinage. Il l'avait patiné toute la saison, notamment aux championnats d'Europe de Sheffield.

Mardi, Universal a donné son autorisation pour ce que Guarino Sabaté a appelé « cette occasion particulière ». Dans une publication Instagram, il a remercié ses fans : « Un immense MERCI à tous ceux qui ont repartagé, partagé et soutenu. Grâce à vous, Universal Studios a reconsidéré et officiellement accordé les droits pour cette occasion particulière. » Il a ajouté que deux autres morceaux du programme restaient à régler.

« C'est un problème complexe, franchement, parce que l'industrie musicale n'a pas de plateforme commune de clairance », a déclaré au Guardian Colin Smith, directeur général de l'ISU.

Colin Smith a décrit plusieurs catégories de droits sans procédure unique de clairance. Il a indiqué que l'ISU travaillait avec le CIO et l'industrie musicale sur une « approche à plusieurs volets ». L'ISU avait aussi mené des discussions directes avec un grand éditeur et société musicale. Le problème ne touche pas que le patinage. Les danseurs sur glace canadiens Marie-Jade Lauriault et Romain Le Gac ont perdu deux chansons de Prince prévues pour leur danse rythmique. Les patineurs canadiens en couple Deanna Stellato-Dudek et Maxime Deschamps ont abandonné une reprise de Phil Collins après un devis de licence de plusieurs dizaines de milliers de dollars. À Beijing 2022, les champions américains en couple Alexa Knierim et Brandon Frazier ont fait face à une plainte autour d'une reprise de House of the Rising Sun. The Guardian a appris que l'affaire avait ensuite été réglée à l'amiable pour environ 1 400 000 dollars.

Architecture, bases de données, guitares

Les revendications de droits passent aussi par le design et les données. L'artiste verrière canadienne Victoria Balva a écrit qu'une personne en Asie l'avait contactée au sujet d'une grande verrière en verre coloré et plombé. La verrière était réalisée pour le siège de Huawei à Shenzhen, et le rendu ressemblait à ses dômes et plafonds. Elle a écrit au cabinet d'architecture et de design d'intérieur japonais Nikken. Selon elle, Nikken a enquêté et reconnu qu'un employé avait consulté ses créations. Un nouveau dessin lui a ensuite été soumis pour approbation. Victoria Balva a précisé que l'affaire n'était pas entièrement résolue et que quatre mois de sa vie professionnelle avaient été perdus.

Au Canada, l'organisme à but non lucratif CanLII a poursuivi en novembre 2024 la start-up d'IA de Vancouver Caseway devant la Cour suprême de Colombie-Britannique. Il alléguait un téléchargement massif et systémique de sa base de données juridique sans autorisation ni compensation. BetaKit a rapporté que les deux parties avaient annoncé un règlement un vendredi de mars 2026. Les conditions sont restées confidentielles, et un communiqué commun indiquait que chacune poursuivrait son chemin de son côté.

Sur le marché de la guitare, le détaillant allemand Thomann a annoncé poursuivre Fender. Il devient la première entreprise à traîner la marque en justice au sujet de sa campagne de mises en demeure sur la Stratocaster. La démarche de Fender faisait suite à une décision par défaut rendue en mars par le tribunal régional de Düsseldorf et à des courriers envoyés en mai à des sociétés dont LsL Instruments et PRS Guitars. Hans Thomann, PDG de Thomann, a déclaré que beaucoup d'entreprises touchées n'ont pas les moyens de plaider. Il a précisé que le détaillant poursuivrait l'affaire « pour toutes les parties concernées ».

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Sources

5
  1. 01YouTube pulls songs from Adele, Nirvana, and others due to SESAC disputeEN
  2. 02Figure skater saved from scrapping Olympic routine after Minions music copyright disputeEN
  3. 03New Huawei Headquarters. Copyright infringement disputeEN
  4. 04Online legal database CanLII and AI startup Caseway settle copyright disputeEN
  5. 05Thomann suing Fender over cease-and-desistsEN

Tous les chiffres et citations de ce texte proviennent des sources citées ci-dessous.

Les contenus ont été préparés par l'équipe de rédaction, assistée par l'IA.

Nathalie Arnaud

Nathalie Arnaud

Culture, cuisine et style de vie

Nathalie Arnaud couvre la culture, la cuisine, la mode et le design, le style de vie et l'histoire pour FLASH24, en travaillant à partir de sources primaires : archives municipales, catalogues d'exposition, cartes de restaurants et documents de presse. Pour chaque sujet, elle vérifie les dates, les lieux et les chiffres auprès des institutions concernées avant publication. Elle interroge chefs, conservateurs et artisans, et suit le calendrier des marchés et des collections pour recouper les informations. Passionnée de pain maison, de marchés et de vieux livres de cuisine, elle relie souvent ses sujets à l'histoire des pratiques culinaires. Elle ne publie pas de chiffres sans source vérifiée.

Rédaction →

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